Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)    NOM ET ADRESSES
CA Lisieux Normandie, Numéro national d’identification : 20006953200014, 11 Place François Mitterrand, 14100, Lisieux,
F, Téléphone : (+33) 2 31 61 66 00
Courriel : commandepublique@agglo-lisieux.fr
Code NUTS : FRD11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://lisieux-normandie.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.info/
I.2)    PROCÉDURE CONJOINTE
I.3)    COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l’adresse : https://www.marches-publics.info/
 
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Communauté d’Agglomération Lisieux Normandie, 11 Place François Mitterrand, 14100, Lisieux, F
Téléphone : (+33) 2 31 61 66 00
Courriel : commandepublique@agglo-lisieux.fr
Code NUTS : FRD11
Adresse internet : https://www.marches-publics.info/
Adresse du profil d’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l’adresse : https://www.marches-publics.info/
I.4)    TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR Organisme de droit public
I.5)    ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1)    ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)    Intitulé : Travaux de construction d’un centre aquatique intercommunal à Saint-Pierre-en-Auge - Lots 1, 2, 4 à 7, 9 à 11, 13 à 16 et 21
Numéro de référence : 22-016
II.1.2)    Code CPV principal : Descripteur principal : 45212212 Descripteur supplémentaire :
II.1.3)    Type de marché
Travaux
II.1.4)    Description succincte : Dans le cadre de la présente consultation, seuls les lots 1, 2, 4 à 7, 9 à 11, 13 à 16 et 21 font l’objet de la présent consultation. Les autres lots sont passés selon une procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 3° et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique.Pour les lots 1 et 2, les visites sont obligatoire (cf. art. 5.1 du Rc). Pour les autres lots, les visites sont facultatives et libres(cf. art. 5.2 du Rc).Une clause d’insertion sociale est prévue pour les lots 1, 2, 7, 9, 13, 15 et 21.Lieu d’exécution : Commune de Saint-Pierre-en-Auge - Commune déléguée de Saint-Pierre-sur-Dives - Rue des Sports, 14170 Saint-Pierre-En-Auge au lieu-dit « La Fosse aux Martinets « (parcelle no25 / section Ak no25 et ses environs)
II.1.5)    Valeur totale estimée : Valeur hors TVA : euros
II.1.6)    Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)    DESCRIPTION
II.2.1)    Intitulé : Vrd - Terrassements
 
Lot nº : 1
II.2.2)    Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 45112500 Descripteur supplémentaire :
II.2.3)    Lieu d’exécution Code NUTS : FRD11
Lieu principal d’exécution :
II.2.4)    Description des prestations : Vrd - Terrassements
II.2.5)    Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)    Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)    Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)    Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)    Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)    Information sur les options Options : non
II.2.12)    Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)    Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)    Informations complémentaires :

II.2)    DESCRIPTION
II.2.1)    Intitulé : Gros Oeuvre Lot nº : 2
II.2.2)    Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 45223220 Descripteur supplémentaire :
II.2.3)    Lieu d’exécution Code NUTS : FRD11
Lieu principal d’exécution :
 

II.2.4)    Description des prestations : Gros Oeuvre
II.2.5)    Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)    Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)    Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)    Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)    Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)    Information sur les options Options : non
II.2.12)    Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)    Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)    Informations complémentaires :

II.2)    DESCRIPTION
II.2.1)    Intitulé : Etanchéité - Couverture Lot nº : 4
II.2.2)    Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 45261210 Descripteur supplémentaire :
II.2.3)    Lieu d’exécution Code NUTS : FRD11
Lieu principal d’exécution :
II.2.4)    Description des prestations : Etanchéité - Couverture
II.2.5)    Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)    Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)    Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
 

Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)    Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)    Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)    Information sur les options Options : non
II.2.12)    Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)    Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)    Informations complémentaires :

II.2)    DESCRIPTION
II.2.1)    Intitulé : Bassin inox pur Lot nº : 5
II.2.2)    Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 45212212 Descripteur supplémentaire :
II.2.3)    Lieu d’exécution Code NUTS : FRD11
Lieu principal d’exécution :
II.2.4)    Description des prestations : Bassin inox pur
II.2.5)    Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)    Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)    Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)    Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)    Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
 

II.2.11)    Information sur les options Options : non
II.2.12)    Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)    Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)    Informations complémentaires :

II.2)    DESCRIPTION
II.2.1)    Intitulé : Pentagliss Lot nº : 6
II.2.2)    Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 43324100 Descripteur supplémentaire :
II.2.3)    Lieu d’exécution Code NUTS : FRD11
Lieu principal d’exécution :
II.2.4)    Description des prestations : Pentagliss
II.2.5)    Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)    Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)    Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)    Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)    Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)    Information sur les options Options : non
II.2.12)    Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)    Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)    Informations complémentaires :
 


II.2)    DESCRIPTION
II.2.1)    Intitulé : Chauffage, ventilation et climatisation (Cvc) - Plomberie Lot nº : 7
II.2.2)    Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 45331000 Descripteur supplémentaire :
II.2.3)    Lieu d’exécution Code NUTS : FRD11
Lieu principal d’exécution :
II.2.4)    Description des prestations : Chauffage, ventilation et climatisation (Cvc) - Plomberie
II.2.5)    Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)    Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)    Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)    Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)    Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)    Information sur les options Options : non
II.2.12)    Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)    Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2)    DESCRIPTION
II.2.1)    Intitulé : Electricité courant fort (Cfo) / courant faible (Cfa) Lot nº : 9
II.2.2)    Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 09310000 Descripteur supplémentaire :
II.2.3)    Lieu d’exécution
 

Code NUTS : FRD11
Lieu principal d’exécution :
II.2.4)    Description des prestations : Electricité courant fort (Cfo) / courant faible (Cfa)
II.2.5)    Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)    Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)    Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)    Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)    Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)    Information sur les options Options : non
II.2.12)    Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)    Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)    Informations complémentaires :

II.2)    DESCRIPTION
II.2.1)    Intitulé : Contrôle d’accès - Billettique Lot nº : 10
II.2.2)    Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 42961100 Descripteur supplémentaire :
II.2.3)    Lieu d’exécution Code NUTS : FRD11
Lieu principal d’exécution :
II.2.4)    Description des prestations : Contrôle d’accès - Billettique
II.2.5)    Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)    Valeur estimée
 

Valeur hors TVA : euros
II.2.7)    Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 84
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)    Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)    Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)    Information sur les options Options : oui
Description des options : Le lot comprend une Prestation Supplémentaire éventuelle Obligatoire relative. Elle est précisée à l’article 2.4 du Rc
II.2.12)    Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)    Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)    Informations complémentaires : La durée d’exécution des travaux comprend la période de réalisation des travaux (24 mois), la période de garantie (12 mois) et la période de maintenance (48 mois)

II.2)    DESCRIPTION
II.2.1)    Intitulé : Traitement d’eau Lot nº : 11
II.2.2)    Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 45232430 Descripteur supplémentaire :
II.2.3)    Lieu d’exécution Code NUTS : FRD11
Lieu principal d’exécution :
II.2.4)    Description des prestations : Traitement d’eau
II.2.5)    Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)    Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)    Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
 

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)    Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)    Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)    Information sur les options Options : non
II.2.12)    Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)    Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)    Informations complémentaires :

II.2)    DESCRIPTION
II.2.1)    Intitulé : Menuiseries extérieures aluminium Lot nº : 13
II.2.2)    Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 45421000 Descripteur supplémentaire :
II.2.3)    Lieu d’exécution Code NUTS : FRD11
Lieu principal d’exécution :
II.2.4)    Description des prestations : Menuiseries extérieures aluminium
II.2.5)    Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)    Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)    Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)    Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)    Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)    Information sur les options Options : non
 

II.2.12)    Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)    Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)    Informations complémentaires :

II.2)    DESCRIPTION
II.2.1)    Intitulé : Serrurerie - Métallerie Lot nº : 14
II.2.2)    Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 44316500 Descripteur supplémentaire :
II.2.3)    Lieu d’exécution Code NUTS : FRD11
Lieu principal d’exécution :
II.2.4)    Description des prestations : Serrurerie - Métallerie
II.2.5)    Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)    Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)    Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)    Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)    Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)    Information sur les options Options : non
II.2.12)    Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)    Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2)    DESCRIPTION
 II.2.1)    Intitulé : Menuiseries intérieures bois Lot nº : 15
II.2.2)    Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 45421000 Descripteur supplémentaire :
II.2.3)    Lieu d’exécution Code NUTS : FRD11
Lieu principal d’exécution :
II.2.4)    Description des prestations : Menuiseries intérieures bois
II.2.5)    Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)    Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)    Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)    Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)    Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)    Information sur les options Options : non
II.2.12)    Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)    Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)    Informations complémentaires :

II.2)    DESCRIPTION
II.2.1)    Intitulé : Cloisons - Plafonds - Peintures - Signalétique Lot nº : 16
II.2.2)    Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 44112300 Descripteur supplémentaire :
II.2.3)    Lieu d’exécution Code NUTS : FRD11
 

Lieu principal d’exécution :
II.2.4)    Description des prestations : Cloisons - Plafonds - Peintures - Signalétique
II.2.5)    Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)    Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)    Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)    Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)    Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)    Information sur les options Options : non
II.2.12)    Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)    Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne:  non
Identification du projet :
II.2.14)    Informations complémentaires :

II.2)    DESCRIPTION
II.2.1)    Intitulé : Aménagements paysagers Lot nº : 21
II.2.2)    Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 45112700 Descripteur supplémentaire :
II.2.3)    Lieu d’exécution Code NUTS : FRD11
Lieu principal d’exécution :
II.2.4)    Description des prestations : Aménagements paysagers
II.2.5)    Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)    Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
 

II.2.7)    Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)    Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)    Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)    Information sur les options Options : non
II.2.12)    Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)    Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)    Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)    CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)    Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
III.1.2)    Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Pour chaque lot, il est exigé que le candidat réalise un chiffre d’affaires annuel minimal. Celui-ci est défini, par lot, à l’article 4.2 du Rc
III.1.3)    Capacité technique et professionnelle
 

Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.Les candidats devront présenter des qualifications particulières précisées à l’article 4.2 du Rc pour les lots 1, 2, 4, 7, 9, 13, 14, 15, 16 et 21.Pour le lot 10, le candidat devra fournir une liste de 5 références détaillées de l’opérateur économique de moins de 3 ans et en cours de fonctionnement pour des établissements aquatiques similaires
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Pour chaque lot, le candidat devra disposer d’un effectif minimal. Celui-ci est défini, par lot à l’article 4.2 du Rc
III.2)    CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)    Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)    Conditions particulières d’exécution :
III.2.3)    Informations sur les membres du personnel responsables de l’exécution du marché
III.2.4)    Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1)    DESCRIPTION
IV.1.1)    Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3)    Informations sur l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique
Dans le cas d’accords-cadres - justification d’une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)    Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d’offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)    Information sur la négociation
IV.1.6)    Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics : oui
IV.2)    RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)    Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l’avis au JO série S :
IV.2.2)    Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
 

29 juillet 2022 - 12:00
IV.2.3)    Date d’envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)    Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation : français
IV.2.6)    Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : L’offre doit être valable jusqu’au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)    Modalité d’ouverture des offres Date : 29 juillet 2022 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d’ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

Il ne s’agit pas d’un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2)    INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3)    INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l’acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Le projet sera notamment accompagné par l’etat, la Région Normandie et le Conseil Départemental du Calvados
VI.4)    PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)    Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Caen, 3, rue Arthur Leduc, 14050, Caen, F,
Téléphone : (+33) 2 31 70 72 72,
Courriel : greffe.ta-caen  juradm.fr
Fax : (+33) 2 31 52 42 17
VI.4.2)    Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)    Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d’introduction de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du Cja,- Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req.
N°358994)
VI.4.4)    Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours :