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Piscine publique : quel contrat d’exploitation technique ?

01 février 2023
Les gestionnaires de centres aquatiques font de plus en plus appel à des prestataires techniques et énergétiques extérieurs, avec des contrats variables.
Contrat exploitant technique piscine publique
Au fil des années, les piscines publiques sont devenues des centres aquatiques avec divers espaces (halle bassin, espaces bien-être et/ou fitness…) demandant un savoir-faire spécifique au niveau de leur gestion technique. Ainsi, La gestion technique d’un centre aquatique demande une expertise précise afin d’être optimisée, d’où la volonté d’externaliser ce type de prestation. 
 

Contrats et prestations : des choix variables

En fonction des besoins du gestionnaire (collectivité ou délégataire), un contrat d’exploitation technique et énergétique peut être composé des éléments suivants : 
-le P1 (optionnel) : approvisionnement et gestion du combustible ;
-le P2 (obligatoire) : conduite et petit entretien des installations (réglage, petites réparations, surveillance) ;
-le P3 (optionnel) correspond à la clause de Gros Entretien et Renouvellement des matériels (GER) ou " garantie totale " avec le remplacement de tout matériel déficient identifié dans la liste contractuelle. 
En fonction des besoins de la collectivité, les contrats peuvent être composé d’un P1 + P2, d’un P2 + P3 ou des trois. La durée du contrat varie selon le projet et le gestionnaire : par exemple, pour un équipement en délégation de service public en affermage, la durée est généralement autour de 5 ans (comme celle de la DSP) et jusqu’à 20 ou 25 ans pour une DSP concessive, alors qu’elle sera un peu plus courte pour un établissement géré en régie. Quant au prix, il est très variable en fonction du contrat et de son périmètre, de la taille du centre aquatique… Avant la crise énergétique, la partie prestations techniques représentait entre 20 et 30 % des charges (en comptant le coût des énergies).
 

Gagnez en efficacité avec un contrat de performance énergétique

Un contrat de performance énergétique (CPE) est défini comme « tout contrat conclu entre le maître d’ouvrage d’un bâtiment et une société de services d’efficacité énergétique visant à garantir, par rapport à une situation de référence contractuelle, une diminution des consommations énergétiques du bâtiment ou du parc de bâtiments, vérifiée et mesurée dans la durée, par un investissement dans des travaux, fournitures ou services », (Ortega, Rapport sur les contrats de performance énergétique).
L’intégration d’exigences de résultats de performance énergétique dans un contrat de conception / réalisation / exploitation / maintenance (CREM) vise l’amélioration continue de l’efficacité énergétique, fixée sur la durée du contrat. Ces actions se manifestent par l’intermédiaire de divers types d’investissement (services, travaux, fournitures). Les objectifs de performance sont définis au début du projet et l’évaluation de l’atteinte de ces résultats débute à l’issue de la réalisation des actions par l’opérateur.
 
Retrouvez l’article complet dans notre magazine Centres Aquatiques

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