Les actualités

Covid-19 : protections sur les chantiers ?

Le ministère du travail a édité des fiches conseils métiers pour aider les employeurs et les salariés dans la mise en oeuvre des mesures de protection contre le Covid-19 sur les lieux de travail.

SOLIDARITE face au Covid-19

Face au Covid-19 et au manque important de matériel pour protéger le personnel soignant, nous nous devons d’être solidaires. 

dondemasques.fr est un appel à la solidarité qui permettra le financement de masques de protection chirurgicaux pour le personnel médical exerçant dans le bassin annécien et dans la vallée de l’Arve.

La gestion de crise et ses conséquences

Depuis la mi-mars et la mise en place du confinement suite au Coronavirus, le quotidien de tous les services des sports et des sociétés du secteur a été chamboulé.

Précision sur le dispositif d'aide aux entreprises et le moratoire fiscal

© Par Xavier Rohmer et Emilie Lecomte - Cabinet d'avocats August Debouzy Le choc économique dû à l’épidémie de Covid-19 se confirme pour les entreprises, contraintes à la fermeture de leur établissement comme les restaurants, artisans ou commerçants à l’exception des commerces alimentaires ou, dans le meilleur des cas, de continuer à fonctionner en recourant de manière massive au chômage partiel.

Mesures d'adaptation des règles de passation, de procédure ou d'exécution des contrats de la commande publique

Régime agricole : les dispositions relatives aux personnes relevant d'Agrica

Démarches pour bénéficier d'un prêt garanti par l'Etat

Un dispositif clair et simple ouvert à tous les secteurs d'activité.

Des prêts garantis par l'Etat

Un dispositif clair et simple ouvert à tous les secteurs d'activité jusqu’au 31 décembre prochain. Ce prêt pourra représenter jusqu’à 3 mois de chiffre d'affaires 2019, ou deux années de masse salariale pour les entreprises innovantes ou créées depuis le 1er janvier 2019. Aucun remboursement ne sera exigé la première année ; l’entreprise pourra choisir d’amortir le prêt sur une durée maximale de cinq ans.

Loi d'urgence du 23 mars 2020

© Par Marie-Hélène Bensadoun et Laetitia-Marie Jamet - Cabinet d'avocats August Debouzy Cette loi déclare l’état d’urgence sanitaire sur l’ensemble du territoire national pour une durée de deux mois à compter du 24 mars 2019.

L’Agence nationale du Sport engage un cycle de Web-conférences

Coronavirus et marchés publics

© Par Vincent Brenot - Cabinet d'avocats August Debouzy Le 18 mars 2020, la Direction des affaires juridiques (la « DAJ ») de Bercy a clarifié, dans un communiqué, les conditions de recours aux procédures négociées sans publicité ni mise en concurrence pour l’attribution de certains marchés publics, compte tenu de la situation d’« urgence impérieuse » créée par la crise sanitaire actuelle.

L'état d'urgence sanitaire - quand , pourquoi et comment ?

© Par Emmanuelle Mignon - Cabinet d'avocats August Debouzy

Télétravail : quels outils pour faciliter les échanges ?

Les entreprises doivent s'organiser pour relever le défi du télétravail.

L'UNEP recommande la fermeture des entreprises

"Voici le contexte : la priorité de tous est de faire barrage au virus. Pour l’instant, notre filière n’est pas concernée par l’obligation de cessation de toute activité. Néanmoins, celle-ci va rapidement devenir très difficile à poursuivre faute de pouvoir se fournir et des refus de passage chez les clients" indique Laurent Bizot président de l’Unep

Chômage partiel : bientôt un nouveau décret

Petit point sur le décret qui devrait être pris dans les jours à venir au vu de l'explosion du nombre de demandes de chômage partiel.

Covid-19 : fermeture des établissements sportifs jusqu’au 15 avril 2020

Pour rappel, l’Arrêté du 15 mars 2020, complétant l'arrêté du 14 mars 2020 portant sur diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus Covid-19, mentionne scrupuleusement de fermer les piscines publiques jusqu’au 15 avril 2020.

Déclaration de Mikaël Mercier, Président de l’Interprofession VAL’HOR

Déclaration de Mikaël Mercier, suite aux annonces du Président de la République du jeudi 12 mars 2020

Recours à l'activité partielle

Si vous subissez une baisse d'activité notamment en raison d'une interruption de certains chantiers, de difficultés d'approvisionnement, d'absence massives de salariés... il est possible d'avoir recours à l'activité partielle.

Report de paiement des cotisations sociales

Avec le corona virus, c'est toute l'économie nationale et internationale qui est touchée et en difficulté. Pour répondre aux difficultés des entreprises, un report de paiement des cotisations sociales est possible.

Fermeture des écoles : comment gérer la garde des enfants ?

A partir du lundi 16 mars, les crèches, écoles, lycées, universités... seront fermés jusqu'à nouvel ordre. Quelles solutions les salariés et les employeurs pour gérer la garde des enfants ?

Les entreprises du Groupe Segex deviennent Terideal